Droit de la propriété intellectuelle

Présentation

La propriété intellectuelle, au coeur de l’économie du savoir, est en constante mutation, confrontée à l’intelligence artificielle et la mondialisation. Matière spéciale du droit des biens, elle incarne les questions contemporaines de l’immatérialité tout en conservant une attention particulière pour les personnes physiques à l’origine de toutes les créations. La propriété intellectuelle impose un croisement entre le droit national, le droit de l’Union européenne et les accords internationaux majeurs dont l’OMC, mais aussi la prise en considération des enjeux de société et des rapports géopolitiques.

Ce Manuel propose une analyse unitaire et synthétique de la propriété intellectuelle. Sans écarter les spécificités du droit d’auteur, du droit des brevets ou du droit des marques, il expose des points d’unité facilitant la compréhension de la logique de la propriété intellectuelle, donnant des perspectives d’ensemble dans l’étude et l’utilisation stratégique de celle-ci et intégrant, tout au long des développements, les sources nationales, européennes et internationales, ainsi que la jurisprudence. La première partie est consacrée aux éléments propres à chacun des régimes de propriété intellectuelle, et la seconde partie, suivant une approche transversale, expose les éléments communs des régimes de propriété intellectuelle, dont les enjeux du développement durable, le droit des contrats, le droit de la concurrence ou encore le droit de la contrefaçon.

Outre une mise à jour légale et jurisprudentielle, la présente édition intègre les conséquences de l’entrée en vigueur de la JUB, du brevet européen à effet unitaire et de la réforme du droit des dessins et modèles. Ce Manuel, théorique et pratique, est destiné aussi bien aux étudiants en droit qu’à ceux des écoles de commerce ou d’ingénieurs, aux scientifiques ou aux gestionnaires de droits de propriété intellectuelle, en entreprise comme en cabinet de conseil.

Caractéristiques